Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Aurore et Caroline d'Oléron
Mme. Isabelle PINARD, Vignoble Les Alletières
M. Maxime PINARD, Vignoble Les Alletières

Numéro de dépôt :
4070864
Date de dépôt :
22/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Aurore et Caroline d\'Oléron de Isabelle PINARD

Présentation de la marque Aurore et Caroline d'Oléron

Déposée par voie électronique le 22 février 2014 par madame Isabelle PINARD et monsieur Maxime PINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aurore et Caroline d'Oléron »

Les déposants sont madame Isabelle PINARD domicilié(e) - 17840 - LA BREE LES BAINS - France et monsieur Maxime PINARD domicilié(e) - 17840 - LA BREE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle PINARD, Vignoble Les Alletières domicilié(e) - 17840 - LA BREE LES BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Isabelle PINARD, Vignoble Les Alletières - 17840 - LA BREE LES BAINS - France

M. Maxime PINARD, Vignoble Les Alletières - 17840 - LA BREE LES BAINS - France


Mme. Isabelle PINARD, Vignoble Les Alletières - 17840 - LA BREE LES BAINS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720183 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.